Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE OGEREAU
EARL Domaine Ogereau (Domaine Ogereau)

Numéro de dépôt :
4242629
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2026
DOMAINE OGEREAU de EARL Domaine Ogereau (Domaine Ogereau

Présentation de la marque DOMAINE OGEREAU

Déposée le 22 janvier 2016 par la société EARL Domaine Ogereau (Domaine Ogereau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE OGEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la société EARL Domaine Ogereau (Domaine Ogereau domicilié(e) 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 690 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine Ogereau, M. OGEREAU Emmanuel domicilié(e) 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France.

La marque DOMAINE OGEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE OGEREAU arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

EARL Domaine Ogereau (Domaine Ogereau a également déposé les autres marques suivantes : L'ANJOUEE


EARL Domaine Ogereau (Domaine Ogereau) - 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France - SIREN 802690461


EARL Domaine Ogereau, M. OGEREAU Emmanuel - 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.